Licences open source

RavSolutions repose sur des composants open source. La présente page les énumère un à un — nom, version, licence et titulaire des droits — et reproduit en bas de page le texte intégral des licences concernées.

L'inventaire est réparti en quatre groupes selon l'endroit où chaque composant s'exécute. Les composants livrés à votre navigateur sont distribués par nous — votre navigateur les télécharge à l'ouverture de la page — tandis que ceux qui s'exécutent sur nos serveurs et les éléments d'infrastructure ne sont transmis à personne ; ceux-là sont énumérés par transparence.

La liste reflète les versions installées à la date indiquée dans l'en-tête de la page. Ce n'est pas une estimation : les numéros de version, les licences et les mentions de droit d'auteur ont été lus dans les paquets installés eux-mêmes.

La colonne Composant indique le nom officiel du composant et renvoie à sa page publique. Version est la version que nous utilisons. Licence est l'identifiant SPDX de la licence, c'est-à-dire la désignation abrégée normalisée au niveau international. Titulaire des droits est la mention de droit d'auteur telle qu'elle figure dans le fichier de licence du composant.

Ces données ne sont traduites dans aucune version linguistique. Une mention de droit d'auteur traduite cesserait d'être ce que la licence entend qu'elle soit : la désignation littérale du titulaire des droits.

Un composant repose en général sur d'autres composants. L'inventaire recense ceux que nous utilisons directement ; pour le groupe livré au navigateur, il s'agit en même temps de l'ensemble effectivement livré. La liste résolue des composants côté serveur intégrés indirectement est disponible sur demande.

Les composants livrés à votre navigateur sont placés sous les licences MIT, Apache 2.0 et 0BSD. Ces trois licences autorisent l'utilisation et la redistribution, mais exigent en contrepartie que la mention de droit d'auteur et le texte de la licence accompagnent le logiciel jusqu'au destinataire. La présente page s'acquitte de cette obligation : les mentions figurent dans le tableau, les textes intégraux des licences dans la partie située en dessous.

L'article 4 de la licence Apache 2.0 exige expressément que le destinataire reçoive une copie de la licence. C'est pourquoi nous ne nous contentons pas de renvoyer au texte intégral : nous le publions ici, sur cette page.

Nous ne distribuons pas les composants exécutés sur nos serveurs ni ceux relevant de l'infrastructure ; les conditions de redistribution de leurs licences ne leur sont donc pas applicables. Nous les énumérons néanmoins, car savoir sur quoi repose le service est une question légitime.

Le code source, l'interface, l'identité visuelle et la documentation de RavSolutions ne sont pas open source ; la section 6 des mentions légales et l'article 13 des Conditions générales les régissent. Les licences énumérées ici ne s'appliquent qu'aux composants énumérés, non au service dans son ensemble.

L'utilisation de composants open source ne rend donc pas le service open source et ne vous confère aucun droit sur notre propre code. L'inverse vaut également : vos droits sur les composants énumérés découlent de leurs propres licences, que nous ne pouvons restreindre.

Les noms et signes des composants, projets et sociétés énumérés appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur mention ici sert uniquement à des fins d'identification et ne signifie pas que le titulaire soutient ou recommande RavSolutions, ni qu'il entretient un quelconque lien avec ce service.

De même : le fait que nous utilisions un composant n'engage pas la responsabilité de ses développeurs pour notre service. Toutes les licences énumérées excluent la garantie et la responsabilité du côté des auteurs du composant.

Si vous souhaitez une copie du texte intégral d'une licence, la liste résolue des dépendances indirectes ou des informations complémentaires sur un composant précis, écrivez à info@ravsolutions.eu. Si vous estimez que l'inventaire est incomplet ou erroné, signalez-le à la même adresse : nous le corrigerons.

Nous mettons l'inventaire à jour lorsque l'ensemble des composants, leurs versions ou leurs licences changent. Le numéro de version et la date figurant dans l'en-tête de la page se rapportent toujours à l'état que présente le tableau.